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Épargnez à l’abri de l’impôt en vue de l’achat de votre première propriétéLegal Disclaimer1,Legal Disclaimer2
Ouvrez un compte et approvisionnez-leLegal Disclaimer 3. Nous nous occuperons de l’achat et de la gestion de vos placements pour vous.
Ouvrir un compte Ouvrir un compteQu’est-ce qu’un CELIAPP ?
Un CELIAPP est un nouveau type de compte de placement enregistré qui vous permet d’épargner en vue de l’achat de votre première propriété, sans avoir à payer d’impôt sur les gains réalisés et les retraitsLegal Disclaimer 1,Legal Disclaimer 2. À RBC Investi-Clic, les fonds que vous versez dans votre CELIAPP seront investis dans un portefeuille de fonds négociés en bourse (FNB) élaboré par des professionnels, que nous gérerons pour vous.
Principales caractéristiques du CELIAPP :
- Cotisez jusqu’à 8 000 $ par année à l’abri de l’impôt, jusqu’à concurrence d’un plafond à vie de 40 000 $Legal Disclaimer 4
- Payez éventuellement moins d’impôt (les cotisations sont déductibles du revenu imposable)
- Vous pouvez reporter vos droits de cotisation inutilisés à l’année suivanteLegal Disclaimer 4,Legal Disclaimer 5.
- Payez 0 $ d’impôt sur vos gains de placementLegal Disclaimer 2
- Combinez les avantages du REER dans le cadre du régime d’accession à la propriété (RAP) et du CELIAPP
- Transférez en franchise d’impôt les fonds inutilisés à votre REER ou à votre FERRLegal Disclaimer 5
Quelques chiffres à connaître…
8 000 $
Plafond de cotisation annuel
déductible à un CELIAPPLegal Disclaimer 4
40 000 $
Plafond de cotisation
cumulatif à un CELIAPP
0 $
Impôt que vous paierez sur un retrait admissible de votre CELIAPPLegal Disclaimer 1
Avantages d'un CELIAPP RBC Investi-Clic
- Une équipe chargée de la gestion de vos placements
- Un moyen simple d’épargner pour votre première propriété
- Des conseils lorsque vous en avez besoin
- Un accès à l’appli Mobile RBCLegal Disclaimer6
- Des frais peu élevés pour vous aider à économiser
- Des dépôts réguliers faciles à établir
Voyez comme il est facile d’épargner en vue de l’achat d’une première propriété
À RBC Investi-Clic, nous nous occupons de choisir, d’acheter et de gérer les placements de votre CELIAPP pour que vous n’ayez pas à le faire.
La première étape de l’ouverture d’un CELIAPP RBC Investi-Clic consiste à nous fournir certains renseignements pour que nous puissions vous recommander le bon portefeuille de placements élaboré par des professionnels. Ce que nous voudrons savoir :
- Votre horizon de placement
- La somme que vous prévoyez d’investir
- Votre tolérance au risque
Votre portefeuille sera composé de fonds négociés en bourse (FNB) à frais modiques et correspondra à l’objectif et à la tolérance au risque dont vous nous avez fait part. Tous nos portefeuilles sont assortis de deux options : un portefeuille d’investissement standard ou responsable. Apprenez-en plus sur nos portefeuilles FNB.
Après avoir accepté votre recommandation de portefeuille et choisi entre le portefeuille d’investissement standard ou responsable, vous pouvez terminer la procédure d’ouverture de votre CELIAPP et y effectuer un premier versement. Nous investirons automatiquement vos fonds dès que votre solde aura atteint au moins 100 $Legal Disclaimer3.
Comme les revenus des placements (intérêts, dividendes ou gains en capital) détenus dans votre CELIAPP ne sont pas imposablesLegal Disclaimer2, votre épargne peut croître plus rapidement que dans un compte non enregistré.
Pour transférer des fonds à votre CELIAPP ou suivre vos progrès, vous n’avez qu’à accéder à votre Tableau de bord RBC Investi-Clic. (Si vous êtes un client de RBC, vous avez également la possibilité d’accéder à votre compte dans Banque en directLegal Disclaimer6 ou à partir de l’appli Mobile RBCLegal Disclaimer6.) De plus, vous pouvez établir des dépôts réguliers (hebdomadaires, mensuels, etc.) dans votre CELIAPP pour épargner sans même y penser.
Nos conseillers en placements surveilleront vos placements et rééquilibreront votre portefeuille au besoin pour vous aider à rester sur la bonne voie pour acheter une propriété. De plus, vous pouvez communiquer avec nous en tout temps si vous avez des questions ou souhaitez obtenir des conseils.
Nota : Vous pouvez verser des cotisations déductibles du revenu imposable totalisant jusqu’à 8 000 $ par an, jusqu’à concurrence d’une limite de cotisation à vie de 40 000 $. Si vous ne versez pas le montant maximal de 8 000 $ pendant une année donnée, le solde pourra être reporté et ajouté à vos droits de cotisation de l’année suivante. Vous pouvez vous prévaloir de vos droits de cotisation inutilisés de l’année précédente jusqu’à concurrence de 8 000 $ annuellement.
L’un des principaux avantages du CELIAPP est que vous n’avez pas à payer d’impôt sur les fonds que vous retirez, à condition de les utiliser pour acheter une propriété admissibleLegal Disclaimer1. Vous pouvez retirer des fonds de votre CELIAPP en tout temps pour l’achat d’une propriété admissible, mais il faut prévoir de cinq à sept jours ouvrables avant qu’ils soient disponibles.
Si vous ne retirez qu’une partie des fonds de votre CELIAPP pour acheter votre première propriété, vous pourrez transférer le solde dans votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou dans votre fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) en franchise d’impôt au plus tard le 31 décembre de l’année suivant le retrait initialLegal Disclaimer5. Sinon, vous devrez retirer les fonds restants, qui seront traités comme revenu imposableLegal Disclaimer4.
Conseil : Vous pouvez combiner les retraits de votre CELIAPP et de votre REER dans le cadre du régime d’accession à la propriété (RAP) pour faire l’acquisition d’une propriété admissible. N’oubliez pas que vous devrez rembourser tous les fonds utilisés dans le cadre du RAP, ce qui n’est pas le cas avec un CELIAPP.
FAQ sur le CELIAPP
C’est possible ! Dans le cadre du CELIAPP, vous êtes considéré comme un nouvel acheteur d’une propriété si vous (ou votre époux ou conjoint de fait) n’avez pas détenu une propriété (dans laquelle vous avez aussi habité) au cours des quatre dernières annéeslegal bug *. Autrement dit, vous pourriez ouvrir un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) pour épargner en vue de l’achat de votre prochaine propriété, même si vous en avez déjà possédé une dans le passé.
Pour en savoir plus : https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/compte-epargne-libre-impot-achat-premiere-propriete.html (s’affiche dans une nouvelle fenetre)
Le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) vous donne amplement de temps et de souplesse pour épargner en vue de l’achat de votre première propriété. Une fois que vous avez ouvert votre compte, vous pouvez mettre de l’argent de côté pendant 15 ans. Vous pourrez ensuite retirer les fonds pour acheter votre première maison, ou bien les transférer dans votre REER.
Cela dit, si vous avez l’intention d’utiliser l’épargne accumulée dans votre CELIAPP dans moins de deux ans, RBC Investi-Clic pourrait ne pas vous convenir. Vous devriez plutôt envisager d’ouvrir un compte RBC Placements en Direct afin d’investir dans d’autres options, comme les CPG et les dépôts à terme, qui garantissent que votre capital est protégé contre les inévitables fluctuations à court terme du marché.
Un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) RBC Investi-Clic peut vous convenir si vous souhaitez épargner rapidement et facilement en vue de l’achat de votre première propriété*. Contrairement aux placements libre-service, nous choisissons, achetons et gérons les placements de votre CELIAPP pour vous.
Aucuns frais ne sont prélevés pour retirer des fonds de votre compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) RBC Investi-Clic. Si vous souhaitez retirer des fonds de votre compte, ouvrez une session dans RBC Investi-Clic et cliquez sur Virer des fonds dans le menu situé au haut de l’écran, puis sélectionnez Retirer.
Les fonds détenus dans votre compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) devront être utilisés au plus tard le 31 décembre de la 15e année suivant l’ouverture de votre premier CELIAPP ou au plus tard l’année de votre 71e anniversaire, selon le premier événement à survenir. Si, à cette date, vous n’avez pas utilisé les fonds détenus dans votre CELIAPP, vous pourrez les transférer en franchise d’impôt dans votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) RBC Investi-Clic sans incidence sur vos droits de cotisation à un REER.
Vous pourrez aussi transférer ces fonds dans un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) en franchise d’impôt. Sinon, le retrait sera imposable.
Vous pouvez épargner jusqu’à 75 000 $ (ou plus) en franchise d’impôt pour la mise de fonds de votre première propriété :
- Vous pouvez emprunter jusqu’à 35 000 $ de votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) dans le cadre du régime d’accession à la propriété (RAP).
- En outre, vous pouvez cotiser jusqu’à 40 000 $ à votre compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) et faire fructifier votre épargne à l’abri de l’impôt.
- Au total, vous pouvez disposer de 75 000 $ ou plus (35 000 $ du REER dans le cadre du RAP plus 40 000 $ des cotisations et des gains du CELIAPP) pour l’achat de votre propriété.
- Si votre conjoint ou conjoint de fait en faisait autant, vous pouvez bénéficier d’un montant total combiné de 150 000 $ ou plus.
Veuillez noter que vous devrez rembourser les fonds provenant du REER (RAP), mais pas ceux du CELIAPP.
Non, nous ne vous avisons pas si vous approchez de votre plafond de cotisation au compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP). L’une des raisons est que vous pouvez détenir plus d’un CELIAPP dans différentes institutions financières. (Veuillez noter que vos droits de cotisation ne changent pas, que vous ayez un, deux ou plusieurs CELIAPP.)
Vous pouvez vérifier vos droits de cotisation au CELIAPP en ouvrant une session dans votre compte de l’Agence du revenu du Canada (ARC). C’est à vous qu’il incombe de vous assurer de ne pas dépasser vos droits de cotisation à votre CELIAPP.
Sujets connexes
RBC Investi-Clic est un gestionnaire de portefeuille d’exercice restreint qui donne accès à des portefeuilles modèles pouvant comporter jusqu’à 100 % de FNB RBC iShares. Les FNB RBC iShares comprennent des FNB RBC gérés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA) et des FNB iShares gérés par Gestion d’actifs BlackRock Canada Limitée (BlackRock Canada). RBC GMA et BlackRock Canada ont conclu une alliance stratégique visant à réunir leurs produits de FNB respectifs sous la marque RBC iShares et à offrir un modèle unifié de service et de soutien à la distribution des FNB RBC iShares.
D’autres produits et services peuvent être offerts par une ou plusieurs entités juridiques distinctes affiliées à RBC InvestiVite Inc., y compris Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., Société Trust Royal du Canada et Compagnie Trust Royal. RBC InvestiVite Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada, et elle utilise le nom commercial RBC Investi-Clic.
Les services fournis par RBC Investi-Clic sont uniquement offerts au Canada.
Legal Disclaimer*
Vous pourriez répondre aux conditions requises pour ouvrir un CELIAPP si vous ou votre conjoint n’avez jamais été propriétaires d’une habitation dans laquelle vous avez vécu à un moment donné au cours de la partie de l’année civile précédant l’ouverture du compte ou à un moment donné au cours des quatre années civiles précédentes.
Legal Disclaimer1
Les « acheteurs d’une première propriété » qui font l’acquisition d’une « propriété admissible » ne paient aucun impôt sur les « retraits admissibles » effectués dans le cadre du régime enregistré du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété. Les conditions de « retrait admissible » doivent être remplies au moment où vous effectuez un retrait de votre CELIAPP, sans quoi votre retrait sera traité comme un retrait imposable. Pour obtenir plus de renseignements, reportez-vous à la page du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété de l’Agence du revenu du Canada.
Legal Disclaimer2
Les actifs d’un régime enregistré doivent être des placements admissibles au sens de la Loi de l’impôt sur le revenu. Si le régime enregistré renferme des placements non admissibles, ils peuvent être assujettis à l’impôt.
Legal Disclaimer3
Vos fonds ne seront pas investis avant que le solde de votre compte ait atteint au moins 100 $. Les soldes inférieurs à 1 500 $ peuvent être investis dans un portefeuille à soldes minimes composé d’une sélection limitée de FNB RBC iShares ou de liquidités. Nos portefeuilles à soldes minimes présentent des profils de risque semblables à ceux de nos portefeuilles standard, mais investissent dans moins de FNB RBC iShares.
Legal Disclaimer4
Vous pouvez verser jusqu’à 8 000 $ par année. Vous pouvez également vous prévaloir de vos droits de cotisation inutilisés de l’année précédente jusqu’à concurrence de 8 000 $. Le plafond de cotisation à vie est de 40 000 $. Vous trouverez les renseignements sur vos droits de cotisation à l’adresse https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/services-electroniques/services-electroniques-particuliers/dossier-particuliers.html.
Legal Disclaimer5
Les fonds détenus dans votre CELIAPP doivent être utilisés au plus tard le 31 décembre de la 15e année suivant l’ouverture du compte ou au plus tard le 31 décembre de l’année de votre 71e anniversaire, selon la première éventualité. Si, à cette date, vous n’avez pas utilisé les fonds de votre CELIAPP, vous pourrez les transférer en franchise d’impôt dans votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) sans incidence sur vos droits de cotisation à un REER, ou encore dans votre fonds enregistré de revenu de retraite (FERR). Sinon, vous pourrez retirer ces fonds de votre CELIAPP, mais votre retrait sera imposable.
Legal Disclaimer6
L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. RBC Banque en direct est un service offert par Banque Royale du Canada.
Registered Investment Account
Registered investment accounts offer unique tax advantages to help you save for the future. The features, benefits and rules for registered accounts are determined by the Government of Canada.
Registered Investment Plans
Registered investment plans offer unique tax advantages to help you save for the future. The features, benefits and rules for registered plans are determined by the Government of Canada.
With the federal government's Home Buyers' Plan, you can use up to $35,000 of your Registered Retirement Savings Plan (RRSP) savings ($70,000 for a couple) to help finance your down payment on a home.
To qualify, the RRSP funds you're using must be on deposit for at least 90 days. You must also provide a signed agreement to buy or build a qualifying home.
The best part is the withdrawal is not taxable as long as you repay it within a 15-year period. The payback amount is at least one-fifteenth a year of the amount you withdrew from your RRSP.
ETFs are designed to hold stocks and bonds in a single container. That container is a fund you can buy.
While they're similar to mutual funds, ETFs don't have investment minimums. Also, an ETF can offer more trading flexibility since it trades on an exchange (like a stock) throughout the day, with prices fluctuating continuously.
In the world of investing, balance is having the right mix of investments (or assets) in your portfolio to help reach your goals.
Over time, deposits, withdrawals and performance can cause your portfolio to drift from its original mix. To help keep your portfolio on track, we will buy or sell the appropriate exchange-traded funds (ETFs) to rebalance your portfolio.
An investment portfolio is a container that holds all your investments...like stocks, ETFs, mutual funds and cash.
At RBC InvestEase, our portfolios are made up of ETFs and cash.
An asset class is a grouping of investments that share similar features. Stocks (equities) and fixed income investments, such as bonds, are two of the main types of asset classes. Cash and cash equivalents is the third most common type of asset class.
The Management Expense Ratio (MER) includes a few different costs:
- Annual management fee: Paid to the fund manager for acting as a trustee and manager.
- Operating expenses: Covers fees to comply with regulatory requirements and fees payable to the ETF’s board of governors.
- Taxes: These are the sales taxes on management and administration fees charged to the fund.
Investment funds pay investment fund managers a fee for managing their funds. You are not directly charged the management fee. But, these fees affect you because they reduce the amount of the fund’s return to you. Information about management fees and other charges to your investment funds is included in the prospectus or fund facts document for each fund.
See our FAQs for a detailed explainer.
Régime de placement enregistré
Les régimes de placement enregistrés offrent des avantages fiscaux uniques qui vous aident à épargner pour l’avenir. Les caractéristiques, les avantages et les règles applicables aux régimes enregistrés sont établis par le gouvernement du Canada.
Régime de placement enregistré
Les régimes de placement enregistrés offrent des avantages fiscaux uniques qui vous aident à épargner pour l’avenir. Les caractéristiques, les avantages et les règles applicables aux régimes enregistrés sont établis par le gouvernement du Canada.
Grâce au Régime d’accession à la propriété du gouvernement fédéral, vous pouvez puiser jusqu’à 35 000 $ dans votre Régime enregistré d’épargne-retraite (REER) (70 000 $ pour un couple) pour effectuer la mise de fonds sur votre première maison.
Pour utiliser les fonds de votre REER, ceux-ci doivent y avoir été déposés depuis au moins 90 jours. Vous devez avoir signé un contrat d’achat ou de construction d’un logement admissible.
Le grand avantage de cette option est que le retrait n’est pas imposable à condition que vous le remboursiez dans un délai de 15 ans. Le montant du remboursement annuel doit être d’au moins un quinzième du montant retiré de votre REER.
À l’instar des piscines, les FNB sont des structures ou des contenants. Tandis que les parois de la piscine servent à contenir l’eau, les FNB servent à détenir des actions et des obligations au sein d’un même contenant. Ce contenant est en fait un fonds dont vous pouvez acheter des parts.
Les FNB ressemblent aux fonds communs de placement, sauf qu’ils ne requièrent aucun placement minimal. De plus, les FNB offrent davantage de souplesse au chapitre des opérations, car ils se négocient en bourse toute la journée, et les prix fluctuent constamment.
Vous savez que le fait de manger des fruits, des légumes, des protéines et des glucides sains favorise une alimentation équilibrée. Dans le monde des placements, on obtient cet équilibre en ayant une composition de l’actif qui aide à atteindre ses objectifs.
Au fil du temps, la composition de votre portefeuille peut changer en raison des dépôts, des retraits et des rendements. Pour vous aider à garder votre portefeuille sur la bonne voie, nous achèterons ou vendrons les FNB pertinents pour le rééquilibrer.
Une catégorie d’actifs est un regroupement de placements dont les caractéristiques sont semblables. Les actions (titres) et les placements à revenu fixe, comme les obligations, sont deux des principales catégories de titres. Les espèces et quasi-espèces sont la troisième catégorie de titres en importance.
Le portefeuille de placement est le contenant qui renferme tous vos placements… comme des actions, des FNB, des fonds communs de placement et des liquidités.
Les portefeuilles de RBC Investi-Clic sont composés de FNB et de liquidités.
Le ratio des frais de gestion (RFG) englobe plusieurs frais :
- Frais de gestion annuels : Rémunération payable au gestionnaire de fonds pour agir à titre de fiduciaire et de gestionnaire.
- Frais d’exploitation : Frais qui comprennent les frais liés au respect de la réglementation nationale et la rémunération payable au conseil des gouverneurs des FNB.
- Taxes : Taxes de vente applicables sur les frais de gestion et d’administration qui sont facturés à chaque fonds.
Les fonds de placement paient des frais aux gestionnaires de fonds. Ces frais de gestion ne vous sont pas facturés directement. Ils vous concernent toutefois, car ils viennent réduire le rendement de vos placements. Des renseignements sur les frais, dont les frais de gestion, sont fournis dans le prospectus ou le document Aperçu du fonds de chaque fonds.
Vous trouverez une explication plus détaillée dans notre FAQ.