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Épargnez à l’abri de l’impôt en vue de l’achat de votre première propriétéLegal Disclaimer1,Legal Disclaimer2

Ouvrez un compte et approvisionnez-leLegal Disclaimer 3. Nous nous occuperons de l’achat et de la gestion de vos placements pour vous.

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Qu’est-ce qu’un CELIAPP ?

Un CELIAPP est un nouveau type de compte de placement enregistré qui vous permet d’épargner en vue de l’achat de votre première propriété, sans avoir à payer d’impôt sur les gains réalisés et les retraitsLegal Disclaimer 1,Legal Disclaimer 2. À RBC Investi-Clic, les fonds que vous versez dans votre CELIAPP seront investis dans un portefeuille de fonds négociés en bourse (FNB) élaboré par des professionnels, que nous gérerons pour vous.

Principales caractéristiques du CELIAPP :

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Quelques chiffres à connaître…

8 000 $

Plafond de cotisation annuel
déductible à un CELIAPPLegal Disclaimer 4

40 000 $

Plafond de cotisation
cumulatif à un CELIAPP

0 $

Impôt que vous paierez sur un retrait admissible de votre CELIAPPLegal Disclaimer 1

Avantages d'un CELIAPP RBC Investi-Clic

  • Une équipe chargée de la gestion de vos placements
  • Un moyen simple d’épargner pour votre première propriété
  • Des conseils lorsque vous en avez besoin

Voyez comme il est facile d’épargner en vue de l’achat d’une première propriété

À RBC Investi-Clic, nous nous occupons de choisir, d’acheter et de gérer les placements de votre CELIAPP pour que vous n’ayez pas à le faire.

La première étape de l’ouverture d’un CELIAPP RBC Investi-Clic consiste à nous fournir certains renseignements pour que nous puissions vous recommander le bon portefeuille de placements élaboré par des professionnels. Ce que nous voudrons savoir :

  • Votre horizon de placement
  • La somme que vous prévoyez d’investir
  • Votre tolérance au risque

Votre portefeuille sera composé de fonds négociés en bourse (FNB) à frais modiques et correspondra à l’objectif et à la tolérance au risque dont vous nous avez fait part. Tous nos portefeuilles sont assortis de deux options : un portefeuille d’investissement standard ou responsable. Apprenez-en plus sur nos portefeuilles FNB.

Après avoir accepté votre recommandation de portefeuille et choisi entre le portefeuille d’investissement standard ou responsable, vous pouvez terminer la procédure d’ouverture de votre CELIAPP et y effectuer un premier versement. Nous investirons automatiquement vos fonds dès que votre solde aura atteint au moins 100 $Legal Disclaimer3.

Comme les revenus des placements (intérêts, dividendes ou gains en capital) détenus dans votre CELIAPP ne sont pas imposablesLegal Disclaimer2, votre épargne peut croître plus rapidement que dans un compte non enregistré.

Pour transférer des fonds à votre CELIAPP ou suivre vos progrès, vous n’avez qu’à accéder à votre Tableau de bord RBC Investi-Clic. (Si vous êtes un client de RBC, vous avez également la possibilité d’accéder à votre compte dans Banque en directLegal Disclaimer6 ou à partir de l’appli Mobile RBCLegal Disclaimer6.) De plus, vous pouvez établir des dépôts réguliers (hebdomadaires, mensuels, etc.) dans votre CELIAPP pour épargner sans même y penser.

Nos conseillers en placements surveilleront vos placements et rééquilibreront votre portefeuille au besoin pour vous aider à rester sur la bonne voie pour acheter une propriété. De plus, vous pouvez communiquer avec nous en tout temps si vous avez des questions ou souhaitez obtenir des conseils.

Nota : Vous pouvez verser des cotisations déductibles du revenu imposable totalisant jusqu’à 8 000 $ par an, jusqu’à concurrence d’une limite de cotisation à vie de 40 000 $. Si vous ne versez pas le montant maximal de 8 000 $ pendant une année donnée, le solde pourra être reporté et ajouté à vos droits de cotisation de l’année suivante. Vous pouvez vous prévaloir de vos droits de cotisation inutilisés de l’année précédente jusqu’à concurrence de 8 000 $ annuellement.

L’un des principaux avantages du CELIAPP est que vous n’avez pas à payer d’impôt sur les fonds que vous retirez, à condition de les utiliser pour acheter une propriété admissibleLegal Disclaimer1. Vous pouvez retirer des fonds de votre CELIAPP en tout temps pour l’achat d’une propriété admissible, mais il faut prévoir de cinq à sept jours ouvrables avant qu’ils soient disponibles.

Si vous ne retirez qu’une partie des fonds de votre CELIAPP pour acheter votre première propriété, vous pourrez transférer le solde dans votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou dans votre fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) en franchise d’impôt au plus tard le 31 décembre de l’année suivant le retrait initialLegal Disclaimer5. Sinon, vous devrez retirer les fonds restants, qui seront traités comme revenu imposableLegal Disclaimer4.

Conseil : Vous pouvez combiner les retraits de votre CELIAPP et de votre REER dans le cadre du régime d’accession à la propriété (RAP) pour faire l’acquisition d’une propriété admissible. N’oubliez pas que vous devrez rembourser tous les fonds utilisés dans le cadre du RAP, ce qui n’est pas le cas avec un CELIAPP.

En savoir plus sur le fonctionnement de RBC Investi-Clic
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FAQ sur le CELIAPP

C’est possible ! Dans le cadre du CELIAPP, vous êtes considéré comme un nouvel acheteur d’une propriété si vous (ou votre époux ou conjoint de fait) n’avez pas détenu une propriété (dans laquelle vous avez aussi habité) au cours des quatre dernières annéeslegal bug *. Autrement dit, vous pourriez ouvrir un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) pour épargner en vue de l’achat de votre prochaine propriété, même si vous en avez déjà possédé une dans le passé.

Pour en savoir plus : https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/compte-epargne-libre-impot-achat-premiere-propriete.html (s’affiche dans une nouvelle fenetre)

Le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) vous donne amplement de temps et de souplesse pour épargner en vue de l’achat de votre première propriété. Une fois que vous avez ouvert votre compte, vous pouvez mettre de l’argent de côté pendant 15 ans. Vous pourrez ensuite retirer les fonds pour acheter votre première maison, ou bien les transférer dans votre REER.

Cela dit, si vous avez l’intention d’utiliser l’épargne accumulée dans votre CELIAPP dans moins de deux ans, RBC Investi-Clic pourrait ne pas vous convenir. Vous devriez plutôt envisager d’ouvrir un compte RBC Placements en Direct afin d’investir dans d’autres options, comme les CPG et les dépôts à terme, qui garantissent que votre capital est protégé contre les inévitables fluctuations à court terme du marché.

Un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) RBC Investi-Clic peut vous convenir si vous souhaitez épargner rapidement et facilement en vue de l’achat de votre première propriété*. Contrairement aux placements libre-service, nous choisissons, achetons et gérons les placements de votre CELIAPP pour vous.

Aucuns frais ne sont prélevés pour retirer des fonds de votre compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) RBC Investi-Clic. Si vous souhaitez retirer des fonds de votre compte, ouvrez une session dans RBC Investi-Clic et cliquez sur Virer des fonds dans le menu situé au haut de l’écran, puis sélectionnez Retirer.

Les fonds détenus dans votre compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) devront être utilisés au plus tard le 31 décembre de la 15e année suivant l’ouverture de votre premier CELIAPP ou au plus tard l’année de votre 71e anniversaire, selon le premier événement à survenir. Si, à cette date, vous n’avez pas utilisé les fonds détenus dans votre CELIAPP, vous pourrez les transférer en franchise d’impôt dans votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) RBC Investi-Clic sans incidence sur vos droits de cotisation à un REER.

Vous pourrez aussi transférer ces fonds dans un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) en franchise d’impôt. Sinon, le retrait sera imposable.

Vous pouvez épargner jusqu’à 100 000 $ (ou plus) en franchise d’impôt pour la mise de fonds de votre première propriété :

- Vous pouvez emprunter jusqu’à 35 000 $ de votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) dans le cadre du régime d’accession à la propriété (RAP).

- En outre, vous pouvez cotiser jusqu’à 60 000 $ à votre compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) et faire fructifier votre épargne à l’abri de l’impôt.

- Au total, vous pouvez disposer de 100 000 $ ou plus (60 000 $ du REER dans le cadre du RAP plus 40 000 $ des cotisations et des gains du CELIAPP) pour l’achat de votre propriété.

- Si votre conjoint ou conjoint de fait en faisait autant, vous pouvez bénéficier d’un montant total combiné de 200 000 $ ou plus.

Veuillez noter que vous devrez rembourser les fonds provenant du REER (RAP), mais pas ceux du CELIAPP.

Non, nous ne vous avisons pas si vous approchez de votre plafond de cotisation au compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP). L’une des raisons est que vous pouvez détenir plus d’un CELIAPP dans différentes institutions financières. (Veuillez noter que vos droits de cotisation ne changent pas, que vous ayez un, deux ou plusieurs CELIAPP.)

Vous pouvez vérifier vos droits de cotisation au CELIAPP en ouvrant une session dans votre compte de l’Agence du revenu du Canada (ARC). C’est à vous qu’il incombe de vous assurer de ne pas dépasser vos droits de cotisation à votre CELIAPP.

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RBC Investi-Clic est un gestionnaire de portefeuille d’exercice restreint qui donne accès à des portefeuilles modèles pouvant comporter jusqu’à 100 % de FNB RBC iShares. Les FNB RBC iShares comprennent des FNB RBC gérés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA) et des FNB iShares gérés par Gestion d’actifs BlackRock Canada Limitée (BlackRock Canada). RBC GMA et BlackRock Canada ont conclu une alliance stratégique visant à réunir leurs produits de FNB respectifs sous la marque RBC iShares et à offrir un modèle unifié de service et de soutien à la distribution des FNB RBC iShares.

D’autres produits et services peuvent être offerts par une ou plusieurs entités juridiques distinctes affiliées à RBC InvestiVite Inc., y compris Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., Société Trust Royal du Canada et Compagnie Trust Royal. RBC InvestiVite Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada, et elle utilise le nom commercial RBC Investi-Clic.

Les services fournis par RBC Investi-Clic sont uniquement offerts au Canada.